Mentions légales
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Article 1 : L'éditeur
Le site medievalensem est édité par :
- Nom / Raison sociale : Hulot Morgan, société Melogick
- Statut juridique : Entrepreneur individuel (Auto-entrepreneur)
- Siège social : 27 boulevard de Belle Église, 60540 Bornel
- Numéro SIRET : 99287817300010
- Adresse e-mail : contact@melogick.com
- Directeur de la publication : Hulot Morgan
Le site est réalisé pour le compte de l'ensemble collectif médiéval Ensem (association en cours de création).
Article 2 : L'hébergeur
Le site est hébergé par la société Vercel Inc., dont le siège social est situé au 440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, États-Unis (avec des serveurs physiques de stockage situés dans l'Union Européenne, en Irlande).
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Article 3 : Accès au site
Le site est accessible par tout endroit, 7j/7, 24h/24 sauf cas de force majeure, interruption programmée ou non et pouvant découler d'une nécessité de maintenance.
En cas de modification, interruption ou suspension des services, le site medievalensem.com ne saurait être tenu responsable.
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Article 5 : Propriété intellectuelle
Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification de toute ou partie du site medievalensem.com, sans l'autorisation écrite de l'éditeur, est prohibée et pourra entraîner des actions et poursuites judiciaires telles que notamment prévues par le Code de la propriété intellectuelle et le Code civil.
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